Informations légales
Mentions légales.
Informations relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, à la protection des données et à l’accessibilité.
1. Éditeur du site
- Dénomination
- Formaplus+ — Madina PESSIOT
- Activité
- Organisme de formation et conseil
- Adresse
- 92330 Sceaux, Île-de-France, France
- Téléphone
- 06 20 22 07 94
- SIRET
- [à compléter]
- Numéro de déclaration d’activité
- [numéro à compléter] — déclaration enregistrée auprès du préfet de région compétent. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
- TVA intracommunautaire
- [à compléter ou « non assujetti »]
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- [assureur, police et couverture à compléter]
2. Responsable de la publication
Madina PESSIOT, en qualité de responsable de l’organisme. Contact : mpessiot.consultant@gmail.com.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur à compléter]
Conformément à l’article 6 I 3° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les coordonnées de l’hébergeur doivent figurer sur le site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, programmes de formation, identité visuelle, photographies, illustrations, code source) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Formaplus+ — Madina PESSIOT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les typographies utilisées sont distribuées sous licence libre (SIL Open Font License) et sont auto-hébergées sur le site.
5. Données personnelles
Aucune donnée n’est collectée ni stockée par ce site. Le formulaire de contact n’enregistre rien : il compose un e-mail dans votre logiciel de messagerie, que vous êtes libre d’envoyer ou non.
Lorsque vous nous écrivez ou nous appelez, les informations transmises (nom, coordonnées, contenu du message) sont utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et, le cas échéant, d’établir un devis ou un contrat de formation. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Bases légales : intérêt légitime pour répondre à une sollicitation professionnelle et exécution d’un contrat pour les relations de formation (article 6 du RGPD). Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects, 10 ans pour les pièces comptables et contractuelles.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à mpessiot.consultant@gmail.com. En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
6. Cookies et traceurs
Ce site n’utilise aucun cookie et aucun outil de mesure d’audience ou de publicité. Aucun traceur tiers n’est déposé lors de la navigation. Les polices d’écriture sont auto-hébergées, ce qui évite toute requête vers un service externe. Un bandeau de consentement n’est donc pas nécessaire.
7. Accessibilité
L’éditeur s’engage à rendre ce site accessible aux personnes en situation de handicap. Le site a été conçu avec une structure sémantique claire, des contrastes conformes, une navigation au clavier, des textes alternatifs et le respect du réglage système « réduire les animations ».
Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, écrivez-nous à mpessiot.consultant@gmail.com ou appelez le 06 20 22 07 94 : nous vous répondons et corrigeons le problème.
8. Litiges et médiation
Les conditions de formation (tarifs, modalités, annulation) sont précisées dans chaque proposition et contrat de formation. En cas de difficulté, une réclamation peut être adressée par écrit à mpessiot.consultant@gmail.com.
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur : [coordonnées à compléter si applicable].
9. Crédits
- Conception et développement : sur mesure, sans dépendance à un constructeur de site.
- Typographies : Playfair Display et Inter, SIL Open Font License, auto-hébergées.
- Illustrations, icônes et motif graphique : créations originales.
- Aucune photographie sous droits n’est utilisée sur le site.
Site édité par Formaplus+ — Madina PESSIOT — Sceaux (92330).